CGV
Dans la mesure où je ne suis pas un professionnel, il n'existe théoriquement pas de conditions générales de ventes applicables. Néanmoins, il est important de faire les choses bien.
Les produits vendus sur ce site sont :
- Des livres, via la maison d'édition (CGV sur leur site)
- Des fichiers audios libérés des droits d'auteurs classiques.
Les prix sont toujours indiqués par produit. Généralement, le fichier audio coûte 2€, hors format spécial, hors promotion, hors assemblage de fichiers.
Concernant les livres, le prix est indiqué mais comprend la fabrication et la marge reversé à l'auteur / le copiste. Il ne comprend pas la livraison.
La livraison est automatique. Si elle n'est pas effectuée en temps et en heure, merci de me contacter après un délai de 48h.
Les informations me concernant, en dehors de toute protection des données personnelles, sont disponibles dans les mentions légales.
Il n'existe aucune garantie en dehors de celles édictées par les différentes lois françaises. Les fichiers sont bien libérés de tout droit d'auteur car générés par un algorithme et non par un être humain. En ce sens, personne ne peut percevoir de droits patrimoniaux sur ces fichiers en dehors de la vente de ceux-ci sur ce site.
Il sera difficile de réaliser le droit de rétractation, même sur la base de la bonne foi, car le fichier est livré et il est impossible alors de vérifier la suppression effective du fichier livré après remboursement. C'est pourquoi des extraits audios seront proposés à terme.
Si, pour une raison quelconque vous deviez vous rétracter, bien que la rétractation ne puisse être vérifiée, il sera impossible de rendre l’entièreté de la somme dû. Un montant de 1€ sera prélevé par article au titre de dédommagement.
Les fichiers audios sont livrés après paiement de manière automatique.
Les livres quant à eux répondent aux CGV de l'éditeur et ne sont pas soumis aux présentes CGV.
Les litiges pourront être réglés par un médiateur compétent ou au tribunal compétent, en France.